Mentions légales

Editeur

l’Archipel
1, rue des îles
29170 – FOUESNANT
Directeur de publication : M. Roger LE GOFF, maire de Fouesnant

Hébergeur

OVH

Ce site internet est hébergé par la société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Crédits

Charte graphique

La charte graphique du site Internet de l’Archipel a été réalisée par Magali Cyssau
MC Graphiste

Site Internet

Le site de l’Archipel a été réalisé par Loïc Guellec
Pixel Agence Web

pixel_bleu

RESPONSABILITÉS

L’Archipel décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Les liens hypertextes émanant de ce site en direction d’autres ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Archipel quant aux changements ou mises à jour apportés par leurs auteurs.

Ni l’Archipel, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. l’Archipel se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

L’Archipel autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.archipel-fouesnant.fr pour tous les sites internet, sauf ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L’Archipel se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site émetteur ne respecte pas les règles ainsi définies.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de l’Archipel sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Archipel ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser. Le logo de l’Archipel est la propriété de l’Archipel. Toute reproduction totale ou partielle doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite. La modification des proportions, couleurs et éléments le constituant est interdite.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Archipel est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

VOTRE ATTENTION

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.

 

Cliquez-ici pour consulter la page Données personnelles